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Marques déposées par JEAN CHARLES MORELTODO
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UBY O2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBY O2
SCEA JEAN CHARLES MOREL, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3762998
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
UBY O2 de JEAN CHARLES MOREL

Présentation de la marque UBY O2

Déposée le 30 août 2010 par JEAN CHARLES MORELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBY O2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN CHARLES MORELTODO domicilié(e) 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 308 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN CHARLES MOREL domicilié(e) 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France.

La marque UBY O2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBY O2 est expirée depuis le 30 août 2020.

JEAN CHARLES MOREL a également déposé les autres marques suivantes : BYO Colombard Ugn Blanc , UBY ONE N.15 , CAP , N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL , UBY S , made in 25


SCEA JEAN CHARLES MOREL, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France - SIREN 398308288


SCEA JEAN CHARLES MOREL - 00 DOMAINE D'UBY - 32150 - CAZAUBON - France


Republication pour erratum - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Errata de la publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Vins ; vins de Gascogne effervescent.